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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES ARTS
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BRASSERIE DES ARTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DES ARTS
BRASSERIE DES ARTS, SARL
PAUL BREUZA

Numéro de dépôt :
3676582
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
BRASSERIE DES ARTS de BRASSERIE DES ARTS

Présentation de la marque BRASSERIE DES ARTS

Déposée le 14 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES ARTS et PAUL BREUZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DES ARTS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES ARTS domicilié(e) 00 PLACE DES LICES - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et PAUL BREUZA domicilié(e) 00 ROUTE DE L EPI - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BREUZA domicilié(e) 00 ROUTE DE L'EPI - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES ARTS est expirée depuis le 14 septembre 2019.

BRASSERIE DES ARTS a également déposé les autres marques suivantes : BA SAINT-TROPEZ , BRASSERIE DES ARTS


BRASSERIE DES ARTS, SARL - 00 PLACE DES LICES - 83990 - SAINT-TROPEZ - France

PAUL BREUZA - 00 ROUTE DE L EPI - 83350 - RAMATUELLE - France


PAUL BREUZA - 00 ROUTE DE L'EPI - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.